Prochain Conseil Communautaire

Mercredi 29 Avril à 18h30

Ordre du jour :

1. Informations : décisions prises par Monsieur le Président dans le cadre de l’article
   L5211-1 du code général des collectivités territoriales
2. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
3. Approbation du procès-verbal de la séance du 1
   er avril 2026
4. Approbation du procès-verbal de la séance du 8 avril 2026

• Projets de délibérations :
  ✓ Finances

1. Vote des taux d’imposition 2026 des taxes directes locales
2. Vote des taux d’imposition 2026 de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères
3. Vote du budget primitif principal et des budgets annexes 2026
4. Modification de l’attribution de compensation de la commune de Gourdon pour
   l’exercice 2026
5. Subventions aux associations au titre de l’année 2026
6. Subventions aux associations conventionnées au titre de l’année 2026
7. Adhésions-Cotisations au titre de l’année 2026
8. Participation financière à l’acquisition d’une table de tennis de table au profit de la
   Maison des Jeunes et de la Culture de Gourdon
9. Attribution de fonds de concours communautaires en soutien à des projets
   communaux
   ✓ Administration générale
10. Renouvellement d’une convention d’adhésion au service partagé informatique de
    la Communauté de Communes Quercy Bouriane
11. Actualisation de la convention de mise à disposition de personnel entre la
    commune de Gourdon et la Communauté de Communes Quercy Bouriane – Service
    sport
12. Renouvellement du comité social territorial au sein de la Communauté de
    Communes Quercy Bouriane
13. Adhésion à la prestation d’accompagnement pour l’étude des droits à
    indemnisation chômage
14. Désignation des représentants des structures extérieures
15. Désignation des membres des commissions thématiques de la Communauté de
    Communes Quercy-Bouriane
    ✓ Questions diverses