Publications
Votre communauté de communes publie régulièrement tous types de documents que vous pouvez retrouver dans cette page. En effet, toutes les publications de la CCQB sont disponibles en ligne : documents officiels, délibérations, journal d’informations, lettre économique, rapport d’activité, budget, comptes administratifs, programmes des animations des services !
Rapports d’activité
Retrouvez ici tous les rapports d’activités des dix dernières années.
Journal d’information
Retrouvez ici tous les numéros de votre Journal CCQB Infos !
Lettre éco
Toute l’actualité économique de la CCQB, découvrez nos lettres éco !
Comptes administratifs & Budgets primitifs
Votés et signés chaque année par les élus, les budgets primitifs et les comptes administratifs permettent de faire un état des lieux des prévisions budgétaires de l’année, puis de leur exécution.
Tous les comptes administratifs et les budgets primitifs sont conservés pendant 10 ans.
Publications administratives
Retrouvez au fil des années les décisions prises par le conseil communautaire dans :
les délibérations, les procès verbaux, les arrêtés et les décisions.
Délibérations
Vous trouverez dans cet article les comptes rendus des délibérations de l’année 2024. Ils représentent les échanges et les questions posées lors du mandat en cours. Les délibérations sont conservées sur ce site pendant une période de 10 ans.
Vous trouverez dans cet article les comptes rendus des délibérations de l’année 2023. Ils représentent les échanges et les questions posées lors du mandat en cours. Les délibérations sont conservées sur ce site pendant une période de 10 ans.
Vous trouverez dans cet article les comptes rendus des délibérations de l’année 2022. Ils représentent les échanges et les questions posées lors du mandat en cours. Les délibérations sont conservées sur ce site pendant une période de 10 ans.
Vous trouverez dans cet article les comptes rendus des délibérations de l’année 2021. Ils représentent les échanges et les questions posées lors du mandat en cours. Les délibérations sont conservées sur ce site pendant une période de 10 ans. Délibération
Vous trouverez dans cet article les comptes rendus des délibérations de l’année 2020. Ils représentent les échanges et les questions posées lors du mandat en cours. Les délibérations sont conservées sur ce site pendant une période de 10 ans. Délibération
Vous trouverez dans cet article les comptes rendus des délibérations de l’année 2019. Ils représentent les échanges et les questions posées lors du mandat en cours. Les délibérations sont conservées sur ce site pendant une période de 10 ans. Délibération
Vous trouverez dans cet article les comptes rendus des délibérations de l’année 2018. Ils représentent les échanges et les questions posées lors du mandat en cours. Les délibérations sont conservées sur ce site pendant une période de 10 ans. Délibération
Vous trouverez dans cet article les comptes rendus des délibérations de l’année 2017. Ils représentent les échanges et les questions posées lors du mandat en cours. Les délibérations sont conservées sur ce site pendant une période de 10 ans. Délibération
Vous trouverez dans cet article les comptes rendus des délibérations de l’année 2016. Ils représentent les échanges et les questions posées lors du mandat en cours. Les délibérations sont conservées sur ce site pendant une période de 10 ans. Délibération
Vous trouverez dans cet article les comptes rendus des délibérations de l’année 2015. Ils représentent les échanges et les questions posées lors du mandat en cours. Les délibérations sont conservées sur ce site pendant une période de 10 ans. Délibération
Vous trouverez dans cet article les comptes rendus des délibérations de l’année 2014. Ils représentent les échanges et les questions posées lors du mandat en cours. Les délibérations sont conservées sur ce site pendant une période de 10 ans. Délibération
Vous trouverez dans cet article les comptes rendus des délibérations de l’année 2013. Ils représentent les échanges et les questions posées lors du mandat en cours. Les délibérations sont conservées sur ce site pendant une période de 10 ans. Délibération
Procès Verbaux
Vous trouverez dans cet article les Procès verbaux de l’année 2024.
Vous trouverez dans cet article les Procès verbaux de l’année 2023.
Vous trouverez dans cet article les Procès verbaux de l’année 2022.
Arrêtés
Vous trouverez dans cet article les Arrêtés de l’année 2024.
Vous trouverez dans cet article les Arrêtés de l’année 2023.
Vous trouverez dans cet article les Arrêtés de l’année 2022.
Décisions
Vous trouverez dans cet article les décisions de l’année 2024.
Vous trouverez dans cet article les décisions de l’année 2023.
Vous trouverez dans cet article les décisions de l’année 2022.
